Charte environnementale

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Dans le cadre de notre démarche Qualité, nous avons souhaité, et ce, dès l’année 2010 :

  • Répondre aux exigences de nos Maîtres d’Ouvrage en termes d’environnement
  • Poursuivre l’effort engagé en matière de Sécurité sur nos chantiers
  • Minimiser nos impacts sur l’environnement.

Avec l’appui du BUREAU VERITAS, et en collaboration avec l’ensemble du personnel, nous avons rédigé une charte « Chantiers à Faibles Nuisances » qui liste les priorités en termes de Qualité Sécurité et Environnement (QSE) et définit les indicateurs de performance associés.A cet effet, le respect d’un certain nombre d’exigences environnementales, décrites dans la présente Charte, est attendu de la part de tous les intervenants sur l’ensemble de nos chantiers (Maîtrise d’Ouvrage, Maîtrise d’œuvre, Coordination SPS, entreprises).

En signant cette charte, chaque intervenant s’engage à respecter les obligations relatives à :

  • L’organisation des aires de stockage des bennes sur le chantier et le respect du tri sélectif
  • L’information des riverains (gestion de l’organisation et des accès au chantier)
  • La réduction du bruit pour les Compagnons et les riverains (plages horaires définies, matériels de chantier aux normes)
  • La gestion des pollutions potentielles de site (sol, air et eau)
  • La réduction de la pollution visuelle (salissure des chaussées, des palissades et du chantier)
  • La propreté sur le chantier et ses abords.

La démarche du « Chantier Propre » s’inscrit dans une approche globale de management de la Qualité Environnementale. Cette prise en compte des éléments environnementaux impose la mise en place d’un suivi strict et régulier des paramètres environnementaux au niveau de la gestion du chantier, de la formation et de la sensibilisation des intervenants.

Le respect de ces exigences est obtenu grâce à des mesures préventives, de contrôle et de corrections, accompagnées par des sanctions financières, conformément à l’article 7.45 des conditions particulières du Contrat de Sous-Traitance en cas de non-respect de la Charte. Le responsable de la démarche environnementale sur le chantier s’assurera de son application à tous les stades de l’avancement du projet. Les entreprises devront donc apporter un soin particulier à l’exécution d’un chantier respectueux de l’environnement.

Cette charte « Chantier Propre » est un engagement de Qualité Environnementale. Sa signature est un préalable obligatoire à la signature des Marchés de travaux proprement dits (signature des sous-traitants obligatoires). Chaque signataire s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour observer ses prescriptions.

TRI SELECTIF & GESTION DES DECHETS


Chaque entrepreneur est responsable de l’évacuation et du traitement des déchets de ses travaux. Il procède à l’évacuation et à l’élimination de ses déchets selon les préconisations de l’entrepreneur principal.

RAGOUCY, en sa qualité d’Entreprise Générale, gère l’organisation de ce tri entre l’ensemble des entreprises, le coût de cette prestation étant imputé au compte prorata.

Dans le cadre du partenariat qu’elle a signé avec VEOLIA PROPRETE, RAGOUCY veille à la mise en place de bennes de stockage, équipées de filets pour éviter toute dispersion, et adaptées pour le tri sélectif.

Une réunion d’information, co-animée par le référent Environnement chez RAGOUCY, et le responsable commercial VEOLIA PROPRETE, est organisée en présence de toutes les entreprises sous-traitantes afin de rappeler le dispositif mis en place et présenter, sur site, un guide de tri élaboré conjointement et adapté à chaque chantier.

Chaque enlèvement de benne fait l’objet d’un bordereau d’enregistrement indiquant, entre autres, la catégorie des déchets (Déchets Dangereux, Déchets Non Dangereux Valorisables, Déchets Non Dangereux Non Valorisables, Déchets Inertes), la date d’enlèvement et la destination.

Les rotations de bennes sont gérées par la seule entreprise RAGOUCY, selon une procédure clairement établie.

Autant d’éléments qui permettront, à la fin du chantier, de présenter à l’ensemble des intervenants, le bilan global du tri sélectif sur cette opération.

L’INFORMATION DES RIVERAINS


Concernant l’utilisation des voies d’accès au chantier, une communication est faite aux corps d’état secondaires par le biais d’un protocole de livraison sur les précautions à prendre pour le transport des matériaux, les approvisionnements, le stationnement, en partenariat avec les services municipaux (si une autorisation de voirie a été délivrée elle sera affichée).

LA REDUCTION DES NUISANCES SONORES


Le personnel de chantier doit être sensibilisé sur les impacts des nuisances sonores vis-à-vis des riverains mais également vis-à-vis de lui-même.

Les tâches bruyantes sont réalisées prioritairement pendant l’horaire journalier du chantier, soit de 07h30 à 12h00 et de 13h15 à 17h30.

Les bennes à déchets seront installées, dans la mesure du possible, à l’écart des habitations afin de limiter le bruit lors des enlèvements.

Enfin, toutes les entreprises intervenantes sont invitées à vérifier la conformité règlementaire des niveaux sonores des engins qu’elles utilisent.

LA GESTION DES POLLUTIONS POTENTIELLES


Les produits dangereux doivent être précisément étiquetés et les entreprises disposer des Fiches de Sécurité (FDS) des produits dangereux relatifs à leur lot, dans le respect des règlementations en vigueur.

En cas de risque de rejet de substances dangereuses, prévoir des zones de stockage adaptées aux diverses pollutions, et faisant l’objet d’une signalétique spécifique, ainsi que les dispositions permettant une isolation du sol et une récupération des éventuels rejets.

Il est rappelé à tous les intervenants que l’abandon, le brûlage sans autorisation et non motivé, les mélanges de déchets dangereux avec d’autres déchets et les rejets dans les réseaux d’assainissement sont interdits.

LA REDUCTION DE LA POLLUTION VISUELLES


Durant toute l’opération, il convient de maintenir la propreté du chantier, et notamment :

· De la voie publique, en nettoyant, le cas échéant, les roues des véhicules avant leur sortie du chantier, et en humidifiant les voies de circulation et d’accès extérieures afin d’éviter la poussière, lorsque cela est nécessaire,

· De la clôture du chantier qui doit être constamment en bon état,

· Des accès au chantier qui doivent être maintenus fermés en dehors des heures de travail.

· De la base vie dont le nettoyage et le rangement sont assurés au quotidien par l’ensemble des personnels l’utilisant.

LA PROPRETE SUR LE CHANTIER ET SES ABORDS


Chaque entrepreneur se doit de respecter le plan d’installation de chantier et notamment les cheminements piétons, les aires de stockage, les cantonnements et assurer un nettoyage constantde son périmètre d’intervention, faute de quoi, l’Entrepreneur Général se réserve le droit de le faire effectuer par une autre entreprise, aux frais de l’entrepreneur concerné.

Une vigilance particulière doit être apportée au non gaspillage de l’eau.

SUIVI DE LA CHARTE « CHANTIER PROPRE » & BILAN FIN DE CHANTIER

Tout au long du chantier, des points réguliers seront faits sur le respect de la charte « Chantier Propre » (insérés dans le compte rendu de chantier et le plan de contrôle).

En fin de chantier, sous la responsabilité du Maître d’Ouvrage, un bilan sera établi afin d’évaluer les réelles réductions des nuisances environnementales. Il contiendra les informations concernant :

· Les réclamations des riverains et leur traitement,

· Les dispositions appliquées afin de réduire les bruits de chantier,

· Les incidents ou accidents environnementaux intervenus durant les travaux ainsi que le traitement des non conformités,

· Les résultats détaillés des différentes quantités et qualités de déchets.

S’il est évident que l’essentiel de notre action porte sur les chantiers en production, il n’en est pas moins vrai que les activités du Siège Social sont elles aussi concernées par cette démarche environnementale.

C’est ainsi que l’objectif principal identifié par l’ensemble de l’Encadrement est de diminuer, autant que faire se peut, notre volume de papier.

La systématisation de l’archivage informatique des dossiers chantiers, la transmission des PPSPS sur CD-ROM, les impressions, en recto-verso, sur 2 pages, sont autant de pistes qui ont permis un recul sensible de notre consommation de papier.

En parallèle, deux colonnes destinées à recycler le papier à jeter ont été installées sur notre dépôt et participent ainsi au tri sélectif au bureau.

Avec l’ECO-CHARTE, c’est toute l’entreprise RAGOUCY qui se mobilise pour être acteur dans le combat pour la préservation de l’Environnement.

Avec beaucoup de bon sens, et la modification de certains de nos comportements, nous sommes en capacité de relever ce défi citoyen, mais également économique, tout en étant à l’écoute de nos clients et en veillant à la santé et à la sécurité de notre personnel.